Bosphore

Kebab - Tacos

Tullins-Fures

92, boulevard Michel Perret -Tullins-Fures

92, Boulevard Michel Perret 38210 TULLINS-FURES

04 76 35 88 86

MENTIONS LEGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://kebab-tullins.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

PROPRIETAIRE DU SITE

Mr Ahmet BULUT
Adresse postale 92, boulevard Michel Perret 38210 TULLINS
Numéro SIRET 500 010 319 00043

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION & DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES

Mr Ahmet BULUT
04 76 35 88 86
contact@kebab-tullins.fr
Hébergeur : LWS
Concepteur, Webmaster : Mélanie GAROFALO, Agence Melis & Co’M – GRENOBLE – contact@melisetcom.fr
Autres contributeurs : Crédits photos PIXABAY

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Mélanie GAROFALO, agence Melis & Co’M, en sa qualité de Concepteur détient la propriété intellectuelle du code source et de la maquette du site.
Ahmet BULUT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mr Ahmet BULUT.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

Mr Ahmet BULUT ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://kebab-tullins.fr

Mr Ahmet BULUT décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://kebab-tullins.fr

Mr Ahmet BULUT s’engage à sécuriser au mieux le site https://kebab-tullins.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Mr Ahmet BULUT se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Mr Ahmet BULUT se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL ET GESTION DE DONNEES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://kebab-tullins.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Mr Ahmet BULUT – contact@kebab-tullins.fr.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site https://kebab-tullins.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://kebab-tullins.fr

La navigation sur le site https://kebab-tullins.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://kebab-tullins.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de GRENOBLE. 

You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.